Siège social de Douce-Soie
Adresse : 22 avenue des magnolias, 06200 Nice
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.
Hébergement du site Douce-Soie
Société : Shopify Inc.
Adresse : 126 York St., Ottawa, Ontario, K1N 5T5,Canada.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Douce-Soie. Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Douce-Soie et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Douce-Soie.
Responsabilité de Douce-Soie
Les informations communiquées sur le site Douce-Soie sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Douce-Soie. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de Douce-Soie ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au site.